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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES D'INFORMATIONS CONTROLE INTERNE EXTERNALISATION ET REPORTING-SAINTE BAUME -S.I.C.I.E.R SAINTE BAUME
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EXPERA CONSEILS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

EXPERA CONSEILS
SYSTEMES D'INFORMATIONS CONTROLE INTERNE EXTERNALISATION ET REPORTING-SAINTE BAUME -S.I.C.I.E.R SAINTE BAUME, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
4014156
Date de dépôt :
21/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/06/2023
EXPERA CONSEILS de SYSTEMES D\'INFORMATIONS CONTROLE INTERNE EXTERNALISATION ET REPORTING-SAINTE BAUME -S.I.C.I.E.R SAINTE BAUME

Présentation de la marque EXPERA CONSEILS

Déposée par voie électronique le 21 juin 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES D'INFORMATIONS CONTROLE INTERNE EXTERNALISATION ET REPORTING-SAINTE BAUME -S.I.C.I.E.R SAINTE BAUME auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « EXPERA CONSEILS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SYSTEMES D'INFORMATIONS CONTROLE INTERNE EXTERNALISATION ET REPORTING-SAINTE BAUME -S.I.C.I.E.R SAINTE BAUME domicilié(e) 21 21 ZA de la Laouve, Route de Barjols - 83470 - ST MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France et immatriculée sous le numéro RCS 519 821 201 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Thierry Burkard domicilié(e) 40 rue de Stalingrad, BP3127 - 68063 - Mulhouse Cedex - France.

La marque EXPERA CONSEILS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014156.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EXPERA CONSEILS est expirée depuis le 21 juin 2023.

SYSTEMES D'INFORMATIONS CONTROLE INTERNE EXTERNALISATION ET REPORTING-SAINTE BAUME -S.I.C.I.E.R SAINTE BAUME a également déposé les autres marques suivantes : SICIER


SYSTEMES D'INFORMATIONS CONTROLE INTERNE EXTERNALISATION ET REPORTING-SAINTE BAUME -S.I.C.I.E.R SAINTE BAUME, Société à responsabilité limitée - 21 21 ZA de la Laouve, Route de Barjols - 83470 - ST MAXIMIN LA SAINTE BAUME - France - SIREN 519821201


M. Thierry Burkard - 40 rue de Stalingrad, BP3127 - 68063 - Mulhouse Cedex - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement sans modification - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

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